Evaluation environnementale

L’Evaluation environnementale avec SINERGIA SUD

SINERGIA SUD intervient dans l’Evaluation environnementale des Plans, Projets, Programmes et dans la définition de la Trame Verte et Bleue à l’échelle des territoires étudiés (SCoT, Communautés de Communes, EPCI).

La pratique de l’évaluation environnementale se met en place progressivement sous l’impulsion des nouvelles dispositions législatives et réglementaires (2009-2010). Les collectivités locales, l’Etat et plus généralement tous les donneurs d’ordres sont conduits à de nouvelles approches, du fait notamment des obligations d’information et de concertation. La loi fait la distinction entre les plans – Documents d’urbanisme tels que PLU, PLH, SCOT, et les projets nécessitant une étude d’impact – ICPE, infrastructures (voir CE R122-2 nomenclature et cas par cas) ou une étude d’incidence Loi sur l’Eau (Dossier d’Autorisation ou de Déclaration).

Selon SINERGIA SUD l’évaluation environnementale, démarche qui doit contribuer à placer l’environnement au cœur du processus de décision, interroge l’opportunité des décisions d’aménagement en amont des projets. SINERGIA SUD accompagne ainsi différentes structures dans la réalisation de ces évaluations environnementales.

SINERGIA SUD propose l’évaluation environnementale comme une étude qui doit permettre d’apporter des éléments de connaissance environnementale utiles à l’élaboration d’un projet de territoire, d’aider aux choix d’aménagement et à l’élaboration du contenu du document du SCoT, de contribuer à la transparence des choix et compte rendu des impacts des politiques publiques et enfin de préparer le suivi de la mise en œuvre du SCoT.

Les incidences prévisibles du SCOT sont évaluées pour chacun des thèmes abordés en fonction des tendances souhaitées par le PADD et des orientations du DOO. Dans cette analyse, une attention toute particulière sera portée sur les enjeux prioritaires définis à l’issue du diagnostic.

SINERGIA SUD propose aux collectivités de réaliser une étude de terrain sur chaque zone ouverte à l’urbanisation. Cette phase terrain permet notamment de conclure s’il y a un impact sur les sites Natura 2000 dans l’évaluation environnementale du SCOT.

Des mesures de réduction des incidences ou des mesures compensatoires sont proposées dans le cas où les évolutions supposées liées à l’application du SCOT différeraient trop des objectifs environnementaux évoqués dans l’évaluation environnementale. Ces mesures ont pour objet soit de limiter les incidences négatives, soit de les compenser.

SINERGIA SUD propose également des indicateurs de suivi sur 6 ans permettant ainsi de réaliser un bilan dans la cadre de la révision du SCOT.

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